Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIO-PRUF TREATED
MORTON INTERNATIONAL, INC. (Société organisée sous les lois de l'état d'Indiana)

Numéro de dépôt :
1467744
Date de dépôt :
25/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2008

Présentation de la marque BIO-PRUF TREATED

Déposée le 25 mai 1988 par MORTON INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO-PRUF TREATED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORTON INTERNATIONAL, INC. (Société organisée sous les lois de l'état d'Indiana), domicilié(e) 100 North Riverside Plaza, Chicago, Illinois 60606-1596, E.U.A. (dossier no 2112504) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2112504) - France.

La marque BIO-PRUF TREATED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO-PRUF TREATED est expirée depuis le 25 mai 2008.

MORTON INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : OPEN-GRIP , BUTTON-HOLE , THIXON , LAMINAR , CORVEL , M , VENMET , VENPURE , VINYZENE , LAMAL


MORTON INTERNATIONAL, INC. (Société organisée sous les lois de l'état d'Indiana) - 100 North Riverside Plaza, Chicago, Illinois 60606-1596, E.U.A. (dossier no 2112504) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2112504) - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 1998 n°2112504 - Publication au BOPI 1998-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Inscription le 22 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424859 - Publication au BOPI 2005-12-22

Inscription le 24 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272795 - Publication au BOPI 1999-02-24

Inscription le 23 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56232 - Publication au BOPI 1991-09-23

Articles en plastique et en caoutchouc contenant un agent anti-microbien pour protection contre la croissance de micro-organismes, en particulier objets en plastique en feuilles; tentes, auvents, bâches, tauds et voiles, revêtements de sol, revêtements muraux, sacs en matière plastique, substrats en mousse pour moquettes, couvre microphone pour téléphone.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.