Marque renouvelée - Marque en vigueur

PARMENTIERES
MORTIZ FINANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1497544
Date de dépôt :
27/01/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2028

Présentation de la marque PARMENTIERES

Déposée le 27 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) MORTIZ FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARMENTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORTIZ FINANCE domicilié(e) 4 Chemin Vicinal - 67130 - FOUDAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 031 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque PARMENTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PARMENTIERES arrivera à expiration en date du 27 janvier 2028.


MORTIZ FINANCE, Société Anonyme - 4 Chemin Vicinal - 67130 - FOUDAY - France - SIREN 391031887


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2104855 - Publication au BOPI 1998-25

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2008 n°2359566 - Publication au BOPI 2008-01-04

Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249137 - Publication au BOPI 1998-02-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249137 - Publication au BOPI 1998-02-04

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2018 n°2689645 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-07-31

Inscription le 3 juillet 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°789950 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-03

Salaisons, saucisses.