Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORTIS L'HYGIENE URBAINE
MORTIS

Numéro de dépôt :
93465315
Date de dépôt :
22/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2003

Présentation de la marque MORTIS L'HYGIENE URBAINE

Déposée le 22 avril 1993 par la société MORTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORTIS L'HYGIENE URBAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la société MORTIS domicilié(e) 9, Rue François Debergue, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 045 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque MORTIS L'HYGIENE URBAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465315.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORTIS L'HYGIENE URBAINE est expirée depuis le 22 avril 2003.

MORTIS a également déposé les autres marques suivantes : MORTIS


MORTIS - 9, Rue François Debergue, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 612045856


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Construction et réparations; construction d'édifices; entreprises de fumisterie, peinture, plâterie, plomberie, couverture; travaux publics; travaux ruraux; location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol; dératisation, désinfection, nettoyage des vide-ordures, services d'assainissement, curage et dégorgement de canalisations; ravalement de façades, entretien ou nettoyage d'objet divers (blanchisserie); réparation, transformation de vêtements; rechapage ou vulcanisation de pneus, cordonnerie.Réparation de mobilier.Désodorisation de l'air, purification de l'air, le rafraîchissement de l'air, traitement des déchets, recyclage d'ordure et de déchets.Traitement des espaces verts, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la construction); essais de matériaux; laboratoires; location de matériel pour exploitation agricole.Entretien des espaces verts, jardinage

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.