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Marques déposées par MORTIER Christian - Jean-Pierre
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NEOVENTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEOVENTE
MORTIER Christian - Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1317113
Date de dépôt :
17/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2005

Présentation de la marque NEOVENTE

Déposée le 17 juillet 1985 par MORTIER Christian - Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEOVENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORTIER Christian - Jean-Pierre, domicilié(e) 30, rue du Pont, 89000 AUXERRE (dossier no 2051958) - France.

La marque NEOVENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEOVENTE est expirée depuis le 17 juillet 2005.


MORTIER Christian - Jean-Pierre - 30, rue du Pont, 89000 AUXERRE (dossier no 2051958) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 1995 n°2051958 - Publication au BOPI 1995-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

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