Déposée le 4 juin 2012 par MORTIER Anne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est MORTIER Anne domicilié(e) Pré du Fa 14 - 4190 - FERRIERES - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain COLENS, OFFICE HANSSENS SPRL domicilié(e) Square Marie-Louise 40, boîte 19 - 1000 - BRUXELLES - Belgique.
La marque NOE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Sirops pour boissons, jus végétaux (boissons), essences pour la préparation de boissons.
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