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Marques déposées par madame MORTIER Anne
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BEBIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEBIO
Mme MORTIER Anne

Numéro de dépôt :
4078378
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/03/2024
BEBIO de MORTIER Anne

Présentation de la marque BEBIO

Déposée le 20 mars 2014 par madame MORTIER Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BEBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est madame MORTIER Anne domicilié(e) 14 Pré du Fa - 4190 - FERRIERES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE HANSSENS, SPRL, M. Colens Alain domicilié(e) 40 Square Marie-Louise, 19 - 1000 - BRUXELLES - Belgique.

La marque BEBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEBIO est expirée depuis le 20 mars 2024.

MORTIER Anne a également déposé les autres marques suivantes : BEBIO made in nature , NOE NATURE , BEBIO


Mme MORTIER Anne - 14 Pré du Fa - 4190 - FERRIERES - Belgique


OFFICE HANSSENS, SPRL, M. Colens Alain - 40 Square Marie-Louise, 19 - 1000 - BRUXELLES - Belgique


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 1 décembre 2014 - Retrait partiel n°636589 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-01

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; à l'exclusion des produits cosmétiques destinés aux bébés et aux enfants.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; à l'exclusion des produits cosmétiques destinés aux bébés et aux enfants ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.