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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORTI SOLOGNE
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FLOCON DE NEIGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLOCON DE NEIGE
MORTI SOLOGNE SARL

Numéro de dépôt :
3254645
Date de dépôt :
23/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2013
FLOCON DE NEIGE de MORTI SOLOGNE

Présentation de la marque FLOCON DE NEIGE

Déposée le 23 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORTI SOLOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLOCON DE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORTI SOLOGNE domicilié(e) Lieu dit “ Les Rottières ”,41250 FONTAINES EN SOLOGNE - 41250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 032 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric JAVET SARL HORTISOLOGNE domicilié(e) Lieu dit “ Les Rottières ”,41250 FONTAINES EN SOLOGNE - 41250 - France.

La marque FLOCON DE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOCON DE NEIGE est expirée depuis le 23 octobre 2013.


MORTI SOLOGNE SARL - Lieu dit “ Les Rottières ”,41250 FONTAINES EN SOLOGNE - 41250 - France - SIREN 352032833


Eric JAVET SARL HORTISOLOGNE - Lieu dit “ Les Rottières ”,41250 FONTAINES EN SOLOGNE - 41250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Variété de plants de fraisiers remontants. Fraises remontantes fraîches.