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Marques déposées par monsieur MORTET Jean
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DOMAINE DU CLOS DE ROMANECHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CLOS DE ROMANECHE
M. MORTET Jean, Le Bourg ROMANECHE THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY

Numéro de dépôt :
1313849
Date de dépôt :
13/06/1985
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
13/06/1995
DOMAINE DU CLOS DE ROMANECHE de MORTET Jean

Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS DE ROMANECHE

Déposée le 13 juin 1985 par monsieur MORTET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DU CLOS DE ROMANECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MORTET Jean - France.

La marque DOMAINE DU CLOS DE ROMANECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CLOS DE ROMANECHE est expirée depuis le 13 juin 1995.

MORTET Jean a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE ROMANECHE , LES PERRIERES , LES BOIS COMBES , Les ROUCHAUX


M. MORTET Jean, Le Bourg ROMANECHE THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine du clos de Romaneche".