Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Gouté pour Vous
MORTET JACQUES

Numéro de dépôt :
97711224
Date de dépôt :
24/12/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2007

Présentation de la marque Le Gouté pour Vous

Déposée le 24 décembre 1997 par MORTET JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Gouté pour Vous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est MORTET JACQUES, domicilié(e) 343, Rue du Chateau d'Eau, LONS LE SAUNIER 39000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORTET JACQUES - France.

La marque Le Gouté pour Vous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Gouté pour Vous est expirée depuis le 24 décembre 2007.

MORTET JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : WHODUNIT , LES CINGLÉS DU CINOCHE , PROFILERS , PUBLI MEDIA , CRYPTOTRÉSOR , french touch doll


MORTET JACQUES - 343, Rue du Chateau d'Eau, LONS LE SAUNIER 39000 - France


MORTET JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Produit de l'Imprimerie.