Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TECHNIQUE T
Numéro de dépôt :
1633521
Date de dépôt :
13/12/1990
Lieu de dépôt :
ROMORANTIN
Date d'expiration :
13/12/2000
Présentation de la marque TECHNIQUE T
Déposée le 13 décembre 1990 par MORTBONTEMPS André Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMORANTIN), la marque française « TECHNIQUE T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TECHNIQUE T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORTBONTEMPS André Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56057 - Publication au BOPI 1991-09-13