Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MORTAS Dominique
/
DUO DE CHARME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUO DE CHARME
MORTAS Dominique

Numéro de dépôt :
95594664
Date de dépôt :
26/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2005

Présentation de la marque DUO DE CHARME

Déposée le 26 octobre 1995 par MORTAS Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUO DE CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est MORTAS Dominique, domicilié(e) 17 rue de Pargny, 51100 REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MORTAS Dominique - France.

La marque DUO DE CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUO DE CHARME est expirée depuis le 26 octobre 2005.


MORTAS Dominique - 17 rue de Pargny, 51100 REIMS - France


Mr MORTAS Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Draps, enveloppes de matelas, linge de lit, literie (linge) houses d'oreillers, moustiquaires, sacs de couchage, (enveloppes cousues remplaçant les draps), taies d'oreillers.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.