Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELYTIS
MORTAS Dominique - Alexandre

Numéro de dépôt :
98759843
Date de dépôt :
18/11/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2008

Présentation de la marque ELYTIS

Déposée le 18 novembre 1998 par MORTAS Dominique - Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELYTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est MORTAS Dominique - Alexandre, domicilié(e) DOMAINE DE GIMEL, 34790 GRABELS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque ELYTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYTIS est expirée depuis le 18 novembre 2008.

MORTAS Dominique - Alexandre a également déposé les autres marques suivantes : AGIFOR


MORTAS Dominique - Alexandre - DOMAINE DE GIMEL, 34790 GRABELS - France


RAVINA SA - France


Inscription le 31 juillet 2000 - Rejet partiel n°304680 - Publication au BOPI 2000-07-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Consultation pour la direction des entreprises commerciales. Prise de participation. Publicité en matière d'assurance, de bourse, de banque, et de finance. Services et conseils en matière d'assurances. Estimation, ingénierie, en matière financière. La création (conception), la promotion, la gestion, la souscription d'assurance, de prévoyance, de santé. Gérance de portefeuille. Analyse financière. Etablissement de crédit-bail, de crédit. Conseil sur les activités de bancassurance. Estimation d'objets d'arts, d'antiquités, de bijoux, de timbres, estimations financières, fiscales. Courtage en bourse, en assurances, constitution et investissement de capitaux. Opérations de change. Prêt. Services fiduciaires. Service de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet. Service de messagerie électronique en ligne. Formation en matière immobilière, en matière d'assurance, de bourse, de banque, et de finance. Conception de logiciels afférents aux activités précédemment citées. Salons, expositions liés aux activités précédemment citées, à l'exclusion de ceux liés aux activités immobilières.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.