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Marques déposées par monsieur MORSHEDIAN
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HOTEL SIATEL RESTAURANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL SIATEL RESTAURANT
Monsieur MORSHEDIAN

Numéro de dépôt :
93476738
Date de dépôt :
13/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2003

Présentation de la marque HOTEL SIATEL RESTAURANT

Déposée le 13 juillet 1993 par monsieur MORSHEDIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTEL SIATEL RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est monsieur MORSHEDIAN domicilié(e) 3 CH. des Founottes, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MORSHEDIAN - France.

La marque HOTEL SIATEL RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476738.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL SIATEL RESTAURANT est expirée depuis le 13 juillet 2003.


Monsieur MORSHEDIAN - 3 CH. des Founottes, 25000 BESANCON - France


Monsieur MORSHEDIAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Hôtel restaurant