Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTOS
MORSELLINO PASCAL

Numéro de dépôt :
3698513
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2019
ALTOS de MORSELLINO PASCAL

Présentation de la marque ALTOS

Déposée le 14 décembre 2009 par MORSELLINO PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTOS »

Le déposant est MORSELLINO PASCAL domicilié(e) 37 Bd du Luxembourg - 50300 - AVRANCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORSELLINO PASCAL domicilié(e) 37 Bd du Luxembourg - 50300 - AVRANCHES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTOS est expirée depuis le 14 décembre 2019.


MORSELLINO PASCAL - 37 Bd du Luxembourg - 50300 - AVRANCHES - France


MORSELLINO PASCAL - 37 Bd du Luxembourg - 50300 - AVRANCHES - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers.