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Marques déposées par MORSELLI-LOURTET Michel
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TOITEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOITEL
MORSELLI-LOURTET Michel

Numéro de dépôt :
3592588
Date de dépôt :
05/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
05/08/2028
TOITEL de MORSELLI-LOURTET Michel

Présentation de la marque TOITEL

Déposée le 5 août 2008 par MORSELLI-LOURTET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « TOITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-37 du 12 septembre 2008.

Le déposant est MORSELLI-LOURTET Michel domicilié(e) 2 Avenue Saint Exupéry - 06100 - NICE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque TOITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3592588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOITEL arrivera à expiration en date du 5 août 2028.


MORSELLI-LOURTET Michel - 2 Avenue Saint Exupéry - 06100 - NICE - France


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Renouvellement sans limitation le 3 août 2018 n°2689952 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-03

Toiture métallique.