Marque expirée - Marque en non vigueur

Morse
MORSE GROUP PLC, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
99822216
Date de dépôt :
08/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/11/2019

Présentation de la marque Morse

Déposée le 8 novembre 1999 par la société étrangère MORSE GROUP PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Morse »

Le déposant est la société étrangère MORSE GROUP PLC domicilié(e) Brentside Executive Centre Great West Road - Brentford, Middles - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Morse est expirée depuis le 8 novembre 2019.


MORSE GROUP PLC, Société de droit britannique - Brentside Executive Centre Great West Road - Brentford, Middles - Royaume-Uni


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Inscription le 7 mars 2001 - Retrait partiel n°317540 - Publication au BOPI 2001-03-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2009 n°2424163 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30

Matériel informatique, à savoir circuits intégrés, circuits imprimés, scanners, imprimantes d'ordinateur, appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs, microprocesseurs, modems, moniteurs, supports de données magnétiques ou optiques ; logiciels ; programmes informatiques ; réseaux informatiques ; et pièces et parties constitutives de tous les produits précités, à l'exception des produits destinés à des mécanismes de contrôle et des appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires. Conseils en organisation et direction des affaires ; renseignements d'affaires ; informations d'affaires ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; consultation professionnelle d'affaires ; promotion des ventes ; conseils informatiques aux entreprises dans le domaine du commerce électronique ; audits aux entreprises ; conseils aux entreprises en vue d'optimiser les solutions Internet. Services d'installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; services de mise en réseau d'ordinateurs. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique ; informations et conseils en matière de commerce électronique. Services informatiques, à savoir élaboration de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, conseils techniques informatiques, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; entretien de logiciels ; services de programmation pour ordinateurs ; services de conseils techniques en matière de matériel informatique et de logiciels ; services de conseils en matière de matériel informatique et de logiciels à l'exception des services relatifs aux mécanismes de contrôle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.