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Marques déposées par la société étrangère MORSE CONTROLS LIMITED
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CLEARLINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLEARLINE
MORSE CONTROLS LIMITED, Société de droit britannique, Christopher Martin Road

Numéro de dépôt :
1367058
Date de dépôt :
08/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2006

Présentation de la marque CLEARLINE

Déposée le 8 août 1986 par la société étrangère MORSE CONTROLS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEARLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MORSE CONTROLS LIMITED domicilié(e) BASILDON, Essex SS14 3ES ROYAUME-UNI (dossier no 2060911) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2060911) - France.

La marque CLEARLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEARLINE est expirée depuis le 8 août 2006.

MORSE CONTROLS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : RED JAKET


MORSE CONTROLS LIMITED, Société de droit britannique, Christopher Martin Road - BASILDON, Essex SS14 3ES ROYAUME-UNI (dossier no 2060911) - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2060911) - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 1996 n°2060911 - Publication au BOPI 1996-01-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription le 15 mars 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°199047 - Publication au BOPI 1996-03-15

Inscription le 8 février 1996 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°197287 - Publication au BOPI 1996-02-08

Dispositifs mécaniques à commande manuelle ou à moteur pour l'ouverture et la fermeture de fenêtres, trappes, soupiraux et analogues.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.