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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORRISON COUNTRY FRANCE
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SHANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHANE
SARL MORRISON COUNTRY FRANCE

Numéro de dépôt :
94534649
Date de dépôt :
31/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2004

Présentation de la marque SHANE

Déposée le 31 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORRISON COUNTRY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORRISON COUNTRY FRANCE domicilié(e) BP 5326, 66033 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 533 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick CASAS MORRISON COUNTRY - France.

La marque SHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHANE est expirée depuis le 31 août 2004.

MORRISON COUNTRY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : THE KREAM , SLAAM , MORRISON, AUSTRALIA


SARL MORRISON COUNTRY FRANCE - BP 5326, 66033 PERPIGNAN - France - SIREN 392533212


Monsieur Patrick CASAS MORRISON COUNTRY - France


Inscription le 26 février 2001 - Rejet partiel n°315930 - Publication au BOPI 2001-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

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