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Marques déposées par MORRA Francis
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SINTAFÉ SOCIETE INTERNATIONALE D'ART DE FERRONNERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINTAFÉ SOCIETE INTERNATIONALE D'ART DE FERRONNERIE
MORRA Francis

Numéro de dépôt :
3267185
Date de dépôt :
13/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/01/2014
SINTAFÉ SOCIETE INTERNATIONALE D\'ART DE FERRONNERIE de MORRA Francis

Présentation de la marque SINTAFÉ SOCIETE INTERNATIONALE D'ART DE FERRONNERIE

Déposée le 13 janvier 2004 par MORRA Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SINTAFÉ SOCIETE INTERNATIONALE D'ART DE FERRONNERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est MORRA Francis domicilié(e) Chemin de Saint-Clair,83640 SAINT-ZACHARIE - 83640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis MORRA domicilié(e) Chemin de Saint-Clair,83640 SAINT-ZACHARIE - 83640 - France.

La marque SINTAFÉ SOCIETE INTERNATIONALE D'ART DE FERRONNERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINTAFÉ SOCIETE INTERNATIONALE D'ART DE FERRONNERIE est expirée depuis le 13 janvier 2014.


MORRA Francis - Chemin de Saint-Clair,83640 SAINT-ZACHARIE - 83640 - France


Francis MORRA - Chemin de Saint-Clair,83640 SAINT-ZACHARIE - 83640 - France


Inscription le 6 septembre 2004 - Rejet partiel n°398827 - Publication au BOPI 2004-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

– métaux communs et leurs alliages – constructions métalliques – objets d'art en métaux communs. – meubles, fauteuils, sièges.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.