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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MORPOL
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SCOTT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTT
MORPOL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4029137
Date de dépôt :
30/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2023
SCOTT de MORPOL

Présentation de la marque SCOTT

Déposée par voie électronique le 30 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MORPOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MORPOL domicilié(e) ZI du Bois Bernoux - 71210 - CUISERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 249 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - Vandoeuvre Cedex - France.

La marque SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTT est expirée depuis le 30 août 2023.

MORPOL a également déposé les autres marques suivantes : SCOTT PRIMEUR


MORPOL, Société par actions simplifiée à associé unique - ZI du Bois Bernoux - 71210 - CUISERY - France - SIREN 511249245


Cabinet Michel POUPON - L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - Vandoeuvre Cedex - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Saumon ; saumon fumé ; saumon mariné ; poisson ; conserves de poissons ; filets de poissons ; mousses de poissons ; poisson conservé ; poisson saumuré ; produits de la pêche ; fruits de mer.