Marque enregistrée - Marque en vigueur

BREIZH TRUITE
MORPOL FRANCE, SASU SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE

Numéro de dépôt :
4219303
Date de dépôt :
20/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/10/2025
BREIZH TRUITE de MORPOL FRANCE

Présentation de la marque BREIZH TRUITE

Déposée le 20 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MORPOL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BREIZH TRUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MORPOL FRANCE domicilié(e) 1 Allée Michel Joly, ZI du Bois Bernoux - 71290 - CUISERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 249 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mle DELLENIAUT Caroline domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE NANCY-BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France.

La marque BREIZH TRUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219303.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH TRUITE arrivera à expiration en date du 20 octobre 2025.


MORPOL FRANCE, SASU SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE - 1 Allée Michel Joly, ZI du Bois Bernoux - 71290 - CUISERY - France - SIREN 511249245


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mle DELLENIAUT Caroline - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE NANCY-BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Saumon ; saumon fumé ; saumon mariné ; poissons ; conserves de poissons ; filets de poissons ; mousses de poissons ; poisson conservé ; poisson saumuré ; produits de la pêche ; fruits de mer non vivants.