Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORPHOPASS
MORPHO, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4012922
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2023
MORPHOPASS de MORPHO

Présentation de la marque MORPHOPASS

Déposée par voie électronique le 17 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) MORPHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MORPHOPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORPHO domicilié(e) 11 Boulevard Galliéni - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 305 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Snecma domicilié(e) Département Propriété Intellectuelle WRS/AJIM, Rond Point René Ravaud - REAU - - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France.

La marque MORPHOPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORPHOPASS est expirée depuis le 17 juin 2023.

MORPHO a également déposé les autres marques suivantes : MORPHO ARGUS , MORPHOREADER , MORPHOTOP , MorphoMaestro , MESTA SMART , MORPHOTIME , 3D PHOTO ID , MorphoBBS , MORPHO IAD , MORPHOWAVE


MORPHO, Société Anonyme - 11 Boulevard Galliéni - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 440305282


Snecma - Département Propriété Intellectuelle WRS/AJIM, Rond Point René Ravaud - REAU - - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 22 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°702523 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-22

Inscription le 12 juillet 2018 - Changement de nom, de dénomination n°731762 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-07-12

Inscription le 30 octobre 2019 - Changement d'adresse n°771696 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-30

Appareils de contrôle de sécurité des individus et des bagages composés de capteurs notamment biométriques, de détecteurs de substances, d'appareils de radiographie et de lecteurs de documents.