Déposée le 21 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) MORPHO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MORPHO SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORPHO domicilié(e) 27 Rue Leblanc - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 305 282 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle– WRS/AJIM domicilié(e) Etablissement de Villaroche SUD, Rond Point René RAVAUD – REAU – - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France.
La marque MORPHO SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORPHO, Société anonyme - 27 Rue Leblanc - 75015 - PARIS - France - SIREN 440305282
Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle– WRS/AJIM - Etablissement de Villaroche SUD, Rond Point René RAVAUD – REAU – - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2001 n°2207348 - Publication au BOPI 2001-10-12
Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441383 - Publication au BOPI 2006-10-02
Inscription le 24 février 1994 - Transmission de propriété n°169770 - Publication au BOPI 1994-02-24
Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518751 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Inscription le 16 août 2010 - Changement de dénomination n°529546 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2011 n°2479023 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-01
Inscription le 22 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°702523 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-22
Inscription le 12 juillet 2018 - Changement de nom, de dénomination n°731762 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-07-12
Inscription le 30 octobre 2019 - Changement d'adresse n°771696 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-30
Appareils et instruments électriques et électroniques y compris appareils de traitements de données, appareils électroniques pour la visualisation et l'enregistrement de données, appareils de mémorisation de données, bandes magnétiques, disques ou tous autres produits servant de support de données et de langage d'ordinateurs ou de programmes d'ordinateurs. Services de programmation d'ordinateurs, conseils et consultations pour l'informatique y compris services de traitement de l'information, réalisation de langage de programmation, services de documentation, manuel de documentation et d'utilisation des matériel sus-mentionnés, maintenance, entretien et réparation des matériels sus-mentionnés, location des matériels sus-mentionnés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MORPHO SYSTEMES"