Déposée le 25 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) MORPHO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MORPHO-SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORPHO domicilié(e) 27 Rue Leblanc - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 305 282 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM, Etablissement de Villaroche SUD domicilié(e) Rond Point René RAVAUD, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France.
La marque MORPHO-SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORPHO, Société anonyme - 27 Rue Leblanc - 75015 - PARIS - France - SIREN 440305282
Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM, Etablissement de Villaroche SUD - Rond Point René RAVAUD, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2002 n°2232975 - Publication au BOPI 2002-12-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Inscription le 14 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59238 - Publication au BOPI 1992-01-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24
Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441383 - Publication au BOPI 2006-10-02
Inscription le 24 février 1994 - Transmission de propriété n°169770 - Publication au BOPI 1994-02-24
Inscription le 5 juin 2001 - Gage constitué n°324565 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 28 avril 2003 - Changement d'adresse n°369667 - Publication au BOPI 2003-04-28
Renouvellement sans limitation n°2013732 - Publication au BOPI 1993-13
Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518751 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Inscription le 16 août 2010 - Changement de dénomination n°529546 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2012 n°2517165 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-21
Inscription le 18 août 2016 - Erratum n°677958 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-18
Errata sur les inscriptions - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Inscription le 22 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°702523 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-22
Inscription le 12 juillet 2018 - Changement de nom, de dénomination n°731762 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-07-12
Inscription le 30 octobre 2019 - Changement d'adresse n°771696 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-30
Appareils et instruments électriques et électroniques y compris appareils de traitement de données appareils électroniques pour la visualisation et l'enregistrement de données, appareils de mémorisation de données, bandes magnétiques, disques ou tous autres produits servant de support de données et de langage d'ordinateurs ou de programmes d'ordinateurs, pièces et accessoires compris dans la classe 9 pour les produits susmentionnés. Services dans le domaine de la programmation des ordinateurs, conseils et consultations pour l'informatique y compris services de traitement de l'information, réalisation de langage de programmation, services de documentation, ainsi que tous services accessoires aux services sus-visés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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