Déposée le 17 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) MORPHEA PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EMPREINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-17 du 28 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORPHEA PRODUCTION domicilié(e) 1 rue Branly, ZI de l'Aérodrome, 67500 HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 366 328 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque EMPREINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPREINTE est expirée depuis le 17 mars 2010.
MORPHEA PRODUCTION (Société Anonyme) - 1 rue Branly, ZI de l'Aérodrome, 67500 HAGUENAU - France - SIREN 331366328
CABINET NUSS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34
Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17
Matelas à usage médical, inclusivement ceux à mémoire de forme, alèses. Matelas et notamment matelas à mémoire de forme (autres que les matelas à usage médical), sommiers, lits, oreillers, traversins et, plus généralement, literie (à l'exception du linge de lit). Couvertures de lit, linge de lit.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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