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Marques déposées par la société MORPAIN JEAN-CLAUDE
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OLERON DIVERSION Jean Claude MORPAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLERON DIVERSION Jean Claude MORPAIN
MORPAIN JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
99778456
Date de dépôt :
24/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2009

Présentation de la marque OLERON DIVERSION Jean Claude MORPAIN

Déposée le 24 février 1999 par la société MORPAIN JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OLERON DIVERSION Jean Claude MORPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la société MORPAIN JEAN-CLAUDE domicilié(e) 112, RUE Dr SEGUIN " CHERAY ", 17190 St GEORGES D'OLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 889 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CLAUDE MORPAIN - France.

La marque OLERON DIVERSION Jean Claude MORPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778456.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLERON DIVERSION Jean Claude MORPAIN est expirée depuis le 24 février 2009.


MORPAIN JEAN-CLAUDE - 112, RUE Dr SEGUIN " CHERAY ", 17190 St GEORGES D'OLERON - France - SIREN 403889868


JEAN-CLAUDE MORPAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

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