Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARENAL
MORON Jacques

Numéro de dépôt :
3218058
Date de dépôt :
31/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2013
ARENAL de MORON Jacques

Présentation de la marque ARENAL

Déposée le 31 mars 2003 par MORON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est MORON Jacques domicilié(e) 1 Rue des Godes CIRONS,78520 GUERNES - 78520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORON Jacques domicilié(e) 1 Rue des Godes CIRONS,78520 GUERNES - 78520 - France.

La marque ARENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARENAL est expirée depuis le 31 mars 2013.


MORON Jacques - 1 Rue des Godes CIRONS,78520 GUERNES - 78520 - France


MORON Jacques - 1 Rue des Godes CIRONS,78520 GUERNES - 78520 - France


Inscription le 10 février 2004 - Rejet partiel n°386666 - Publication au BOPI 2004-02-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

– cadre de bicyclette.