Marque expirée - Marque en non vigueur
PELAN
Numéro de dépôt :
98725811
Date de dépôt :
26/03/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/03/2018
Présentation de la marque PELAN
Déposée le 26 mars 1998 par MORO Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « PELAN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PELAN est expirée depuis le 26 mars 2018.
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2008 n°2367093 - Publication au BOPI 2008-03-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19