Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIEUX CHATEAU CHAMP DE MARS Appellation Côtes de Castillon Contrôlée
MORO G.F.A.

Numéro de dépôt :
95569112
Date de dépôt :
19/04/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/04/2015

Présentation de la marque VIEUX CHATEAU CHAMP DE MARS Appellation Côtes de Castillon Contrôlée

Déposée le 19 avril 1995 par la société MORO G.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « VIEUX CHATEAU CHAMP DE MARS Appellation Côtes de Castillon Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la société MORO G.F.A domicilié(e) Le Pin,33350 LES SALLES DE CASTILLON (dossier no 2286913) - 33350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 675 669 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA MORO domicilié(e) Le PIN,33350 – LES SALLES DE CASTILLON (dossier no 2286913) - 33350 - France.

La marque VIEUX CHATEAU CHAMP DE MARS Appellation Côtes de Castillon Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIEUX CHATEAU CHAMP DE MARS Appellation Côtes de Castillon Contrôlée est expirée depuis le 19 avril 2015.

MORO G.F.A a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PELAN-BELLEVUE Appellation Bordeaux Côtes de Francs Contrôlée


MORO G.F.A. - Le Pin,33350 LES SALLES DE CASTILLON (dossier no 2286913) - 33350 - France - SIREN 423675669


GFA MORO - Le PIN,33350 – LES SALLES DE CASTILLON (dossier no 2286913) - 33350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Inscription le 19 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°430109 - Publication au BOPI 2005-04-19

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2005 n°2286913 - Publication au BOPI 2005-04-19

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "VIEUX CHATEAU CHAMP DE MARS"