Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MORO G.F.A
/
CHATEAU PELAN-BELLEVUE Appellation Bordeaux Côtes de Francs Contrôlée
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU PELAN-BELLEVUE Appellation Bordeaux Côtes de Francs Contrôlée
MORO G.F.A.

Numéro de dépôt :
95569113
Date de dépôt :
19/04/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/04/2015

Présentation de la marque CHATEAU PELAN-BELLEVUE Appellation Bordeaux Côtes de Francs Contrôlée

Déposée le 19 avril 1995 par la société MORO G.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PELAN-BELLEVUE Appellation Bordeaux Côtes de Francs Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la société MORO G.F.A domicilié(e) Le Pin,33350 LES SALLES DE CASTILLON (dossier no 2286912) - 33350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 675 669 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA MORO domicilié(e) Le PIN,33350 – LES SALLES DE CASTILLON (dossier no 2286912) - 33350 - France.

La marque CHATEAU PELAN-BELLEVUE Appellation Bordeaux Côtes de Francs Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU PELAN-BELLEVUE Appellation Bordeaux Côtes de Francs Contrôlée est expirée depuis le 19 avril 2015.

MORO G.F.A a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHATEAU CHAMP DE MARS Appellation Côtes de Castillon Contrôlée


MORO G.F.A. - Le Pin,33350 LES SALLES DE CASTILLON (dossier no 2286912) - 33350 - France - SIREN 423675669


GFA MORO - Le PIN,33350 – LES SALLES DE CASTILLON (dossier no 2286912) - 33350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Inscription le 19 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°430109 - Publication au BOPI 2005-04-19

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2005 n°2286912 - Publication au BOPI 2005-04-19

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU PELAN BELLEVUE"