Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M Morobay Paris
MORO société par actions simplifiée (S.A.S.) au capital de 40 000 euros immatriculée au RCS NANTES sous le no 432 912 137

Numéro de dépôt :
3280757
Date de dépôt :
18/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
18/03/2014
M Morobay Paris de MORO au capital de 40 000 euros immatriculée au RCS NANTES sous le no 432 912 137

Présentation de la marque M Morobay Paris

Déposée le 18 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MORO au capital de 40 000 euros immatriculée au RCS NANTES sous le no 432 912 137 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « M Morobay Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MORO au capital de 40 000 euros immatriculée au RCS NANTES sous le no 432 912 137 domicilié(e) ayant siège ZA de la Garnerie,44190 SAINT HILAIRE DE CLISSON - 44190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 912 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS DIALOG Société d'Avocats domicilié(e) 1, rue du Dôme,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

La marque M Morobay Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280757.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M Morobay Paris est expirée depuis le 18 mars 2014.


MORO société par actions simplifiée (S.A.S.) au capital de 40 000 euros immatriculée au RCS NANTES sous le no 432 912 137 - ayant siège ZA de la Garnerie,44190 SAINT HILAIRE DE CLISSON - 44190 - France - SIREN 432912137


JURIS DIALOG Société d'Avocats - 1, rue du Dôme,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet partiel n°402034 - Publication au BOPI 2004-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Parfums, produits de parfumerie, eaux de toilette et eaux de parfum, huiles essentielles, produits cosmétiques, lotions pour les cheveux et le corps, savons, dentifrices, déodorants à usage personnel, gel douche, shampoins, crèmes de beauté, rouges à lèvres, produits de rasage. Joaillerie, bijouterie (y compris bijouterie de fantaisie) à savoir anneaux, bagues, boucles, boucles-d'oreilles, bracelets, broches, chaines, colliers et médaillons, pierres précieuses. Articles d'horlogerie et instruments chronométriques a savoir, bracelets de montres, montres, pendules, pendulettes, réveilles-matin, écrins et étuis pour articles d'horlogerie. Pochettes, affiches, albums, cartes. Instruments d'écritures, stylos (bille et plume), crayons, porte-crayon, sous-mains, tampons, cachets, coffrets à cachet. Articles en cuir et imitation du cuir : malles, serviettes et valises, sacs à main, à dos et à roulettes, sacs à provision, de plage, de sport, portefeuille, porte-chèque, porte-monnaie, porte-carte, porte-document, porte-clé, trousse de toilette, ceintures. Parapluies, parasols et cannes. Vêtements en toutes matières y compris le cuir, chaussures en toutes matières, de ville, de sport ou de plage. Costumes, vestes, pantalons, chandails, imperméables, chemises, jupes, robes, gants, châles, écharpes, foulards, cravattes, bonneterie, chaussettes, sous-vêtements, fourrures (vêtements).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.