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Marques déposées par MORNON Arlette
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Château DIONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château DIONS
MORNON Arlette

Numéro de dépôt :
3580806
Date de dépôt :
10/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/06/2018
Château DIONS de MORNON Arlette

Présentation de la marque Château DIONS

Déposée le 10 juin 2008 par MORNON Arlette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Château DIONS »

Le déposant est MORNON Arlette domicilié(e) La Cafourche,33860 MARCILLAC - 33860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORNON ARLETTE domicilié(e) La Cafourche,33860 MARCILLAC - 33860 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château DIONS est expirée depuis le 10 juin 2018.


MORNON Arlette - La Cafourche,33860 MARCILLAC - 33860 - France


MORNON ARLETTE - La Cafourche,33860 MARCILLAC - 33860 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Inscription le 27 avril 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°522626 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-27

Vins d'appellation d'origine controlée.