Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INTERNATIONAL DELIGHT
MORNINGSTAR SERVICES, INC. société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1710521
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2011

Présentation de la marque INTERNATIONAL DELIGHT

Déposée le 6 décembre 1991 par la société MORNINGSTAR SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTERNATIONAL DELIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MORNINGSTAR SERVICES domicilié(e) 2515 McKinney Avenue, Suite 1200, Dallas 75201 TEXAS,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2210805) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée,75017 PARIS (dossier no 2210805) - 75017 - France.

La marque INTERNATIONAL DELIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTERNATIONAL DELIGHT est expirée depuis le 6 décembre 2011.


MORNINGSTAR SERVICES, INC. société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware - 2515 McKinney Avenue, Suite 1200, Dallas 75201 TEXAS,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2210805) - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée,75017 PARIS (dossier no 2210805) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2001 n°2210805 - Publication au BOPI 2001-12-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 8 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463592 - Publication au BOPI 2007-11-08

Inscription le 8 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463591 - Publication au BOPI 2007-11-08

Inscription le 5 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336801 - Publication au BOPI 2001-12-05

Inscription le 5 décembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°563666 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves; succédanés de la crème du lait

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.