Marque expirée - Marque en non vigueur

MORNET OENOLOGIE
sarl mornet sarl unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3569128
Date de dépôt :
10/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2018
MORNET OENOLOGIE de mornet unipersonnelle

Présentation de la marque MORNET OENOLOGIE

Déposée le 10 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) mornet unipersonnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORNET OENOLOGIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) mornet unipersonnelle domicilié(e) 55 Route Côte de Beauté,17120 BOUTENAC TOUVENT - 17120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 284 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl mornet domicilié(e) 55 Route Côte de Beauté,17120 BOUTENAC TOUVENT - 17120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORNET OENOLOGIE est expirée depuis le 10 avril 2018.


sarl mornet sarl unipersonnelle - 55 Route Côte de Beauté,17120 BOUTENAC TOUVENT - 17120 - France - SIREN 481284826


sarl mornet - 55 Route Côte de Beauté,17120 BOUTENAC TOUVENT - 17120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.