Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MORNET patrick
/
SUD EST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD EST
MORNET patrick

Numéro de dépôt :
1033451
Date de dépôt :
16/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Thonon

Présentation de la marque SUD EST

Déposée le 16 mai 1977 par MORNET patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Thonon), la marque française « SUD EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORNET patrick, domicilié(e) les chamois, 7 rue de lort, 74200 THONON LES BAINS - France.

La marque SUD EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033451.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 24

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SUD EST est expirée depuis le 16 mai 1987.

MORNET patrick a également déposé les autres marques suivantes : MP Monsieur Puzzle


MORNET patrick - les chamois, 7 rue de lort, 74200 THONON LES BAINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-026

Stores enseignes lumineuses.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).