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Marques déposées par madame Mornet Marie-Noëlle
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Marie-Noëlle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Marie-Noëlle
Mme Mornet Marie-Noëlle

Numéro de dépôt :
4318212
Date de dépôt :
29/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/11/2026
Marie-Noëlle de Mornet Marie-Noëlle

Présentation de la marque Marie-Noëlle

Déposée le 29 novembre 2016 par madame Mornet Marie-Noëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Marie-Noëlle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est madame Mornet Marie-Noëlle domicilié(e) 48 boulevard de la République - 44730 - SAINT MICHEL CHEF CHEF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Mornet Marie-Noëlle domicilié(e) 48 BOULEVARD de la République - 44730 - SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF - France.

La marque Marie-Noëlle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24 26 27 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marie-Noëlle arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

Mornet Marie-Noëlle a également déposé les autres marques suivantes : M


Mme Mornet Marie-Noëlle - 48 boulevard de la République - 44730 - SAINT MICHEL CHEF CHEF - France


Mme Mornet Marie-Noëlle - 48 BOULEVARD de la République - 44730 - SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Carton ; dessins ; oeuvres graphiques (dessins). Oeuvres graphiques à savoir peintures (tableaux) ; maquettes d'architecture.

Objets d'art en bois ; objets d'art à usage décoratif et ornemental en matières plastiques ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tapisseries en matière textile ; matières textiles ; textiles pour la décoration intérieure ; tentures murales textiles.

Dentelles ; broderies ; rubans ; passementerie ; motifs à appliquer (mercerie).

Tapis ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;

Services de tissage.

Activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).