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Marques déposées par madame Mornet Marie-Noëlle
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M
Marque enregistrée - Marque en vigueur

M
Mme Mornet Marie-Noëlle

Numéro de dépôt :
4320864
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/12/2026
M de Mornet Marie-Noëlle

Présentation de la marque M

Déposée le 8 décembre 2016 par madame Mornet Marie-Noëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est madame Mornet Marie-Noëlle domicilié(e) 48 boulevard de la République - 44730 - SAINT MICHEL CHEF CHEF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Mornet Marie-Noëlle domicilié(e) 48 BOULEVARD de la République - 44730 - SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320864.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24 26 27 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

Mornet Marie-Noëlle a également déposé les autres marques suivantes : Marie-Noëlle


Mme Mornet Marie-Noëlle - 48 boulevard de la République - 44730 - SAINT MICHEL CHEF CHEF - France


Mme Mornet Marie-Noëlle - 48 BOULEVARD de la République - 44730 - SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; Oeuvres graphiques et plastiques (dessins) ; maquettes d'architecture ; oeuvres graphiques et plastiques à savoir peintures (tableaux) ;

Meubles ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; objets d'art à usage décoratif et ornemental en matières plastiques ;

Tissus ; tissus à usage textile ; velours ; tapisseries en matières textiles ; matières textiles ; textiles pour la décoration intérieure ; tentures murales textiles ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; passementerie ; motifs à appliquer (mercerie) ;

Tapis ; nattes ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ;

Services de tissage.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).