Déposée le 2 décembre 2008 par MORNET Jacques Albert Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « CNIMA Jacques MORNET »
Le déposant est MORNET Jacques Albert Louis domicilié(e) Le Bourg,63690 LARODDE - 63690 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORNET Jacques Albert Louis domicilié(e) Le Bourg,63690 LARODDE - 63690 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNIMA Jacques MORNET est expirée depuis le 2 décembre 2018.
MORNET Jacques Albert Louis - Le Bourg,63690 LARODDE - 63690 - France
MORNET Jacques Albert Louis - Le Bourg,63690 LARODDE - 63690 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02
Disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques vidéo pré-enregistrés ou vierges, lecteurs et disques compacts ; tables de mixage ; platine CD ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images à bandes magnétiques, bandes audio et vidéo ; supports d'enregistrement sonores, magnétiques, audio et vidéo numériques, notamment lecteurs de DVD, cassettes audio, cassettes vidéo, CD Rom ; musique sous forme numérique (téléchargeable) ; équipements pour le traitement de l'information.
Instruments de musique ; instruments de musique numériques ; électroniques. Publicité ; publication de textes publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, affiches, plaquettes, imprimés, échantillon) ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur le réseau informatique.
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (méthodes, partitions, livres) ; édition musicale.
Education – formation – enseignement – activités culturelles – enseignement musical (éveil musical, formation musicale, instrument, vocal, écriture, composition, arrangement, orchestration, histoire, musique assistée par ordinateur. Organisation et conduite de colloque, conférence, congrès. Organisation d'expositions de stages, de concerts, de spectacles de festivals. Animation de manifestation à buts culturels ou éducatif. Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Services de production musicale ; services d'édition de supports sonores, visuels (disques interactifs) ; services d'édition musicale ; services de production et représentation de spectacles ; services d'enregistrement et de studio d'enregistrement ; services de composition musicale ; organisation de spectacles ; services de production dans le domaine des enregistrements sonores services d'édition musicale : production, service de préparation d'enregistrements sonores et/ou vidéo (studio d'enregistrement).
Services de restauration ; service d'hébergement ; réservation de logement.
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