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Marques déposées par MORNET Françoise
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ASSOCIATION VIVRENSEMBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION VIVRENSEMBLE
MORNET Françoise
MORNET Jean-Moïse

Numéro de dépôt :
3767857
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2020
ASSOCIATION VIVRENSEMBLE de MORNET Françoise

Présentation de la marque ASSOCIATION VIVRENSEMBLE

Déposée le 20 septembre 2010 par MORNET Françoise et MORNET Jean-Moïse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSOCIATION VIVRENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Les déposants sont MORNET Françoise domicilié(e) 2 ROUTE DE DOMPIERRE LD SAINTE ANNE - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et MORNET Jean-Moïse domicilié(e) 2 ROUTE DE DOMPIERRE LD SAINTE ANNE - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORNET Françoise domicilié(e) 2 ROUTE DE DOMPIERRE LD SAINTE ANNE - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque ASSOCIATION VIVRENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767857.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION VIVRENSEMBLE est expirée depuis le 20 septembre 2020.


MORNET Françoise - 2 ROUTE DE DOMPIERRE LD SAINTE ANNE - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France

MORNET Jean-Moïse - 2 ROUTE DE DOMPIERRE LD SAINTE ANNE - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


MORNET Françoise - 2 ROUTE DE DOMPIERRE LD SAINTE ANNE - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; crèches d'enfants.