Déposée le 26 janvier 2001 par Mornet Fabienne et Sekkat Tarik
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAYA LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-09 du 2 mars 2001.
Les déposants sont Mornet Fabienne domicilié(e) 85 Chemin des oliviers - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France et Sekkat Tarik domicilié(e) 85 chemin des oliviers - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fabienne Mornet domicilié(e) 85 Chemin des oliviers - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France.
La marque SAYA LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAYA LINE est expirée depuis le 26 janvier 2021.
Mornet Fabienne - 85 Chemin des oliviers - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France
Sekkat Tarik - 85 chemin des oliviers - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France
Fabienne Mornet - 85 Chemin des oliviers - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47
Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2011 n°2459267 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2011-01-06
- Meubles d'intérieur et d'extérieur en bois, rotin, jacinthe d'eau, osiers, bambou, jonc, cuir ; - Glaces, miroirs - Produits en bois, liège, roseau, jonc, osiers, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : figurines, boîtes, plateaux de table, vases, porte encens et bougies, set de table, masques, statues. - Tissus - Produits textiles à savoir : couvertures de lit et de table, linge de bain, de lit, de table, serviette de toilette, coussins, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, textiles, tissus et brodés et textiles non tissés imprimés et unis. - Vêtements pour hommes, femmes, enfants. - Chaussures, chapellerie - Lingerie.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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