Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Velo-eGo
mornet Camus nelsine

Numéro de dépôt :
3839858
Date de dépôt :
18/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2021
Velo-eGo de mornet Camus nelsine

Présentation de la marque Velo-eGo

Déposée le 18 juin 2011 par mornet Camus nelsine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Velo-eGo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est mornet Camus nelsine domicilié(e) 35 bis rue Guilbert - 93250 - VILLEMOMBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mornet Camus nelsine domicilié(e) 35 bis rue Guilbert - 93250 - VILLEMOMBLE - France.

La marque Velo-eGo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Velo-eGo est expirée depuis le 18 juin 2021.


mornet Camus nelsine - 35 bis rue Guilbert - 93250 - VILLEMOMBLE - France


mornet Camus nelsine - 35 bis rue Guilbert - 93250 - VILLEMOMBLE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 20 janvier 2012 - Retrait partiel n°567437 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-20

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; véhicules électriques ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.