Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTALIA
MORNAS Olivier
NICOLAS Erika

Numéro de dépôt :
3809151
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2021
ALTALIA de MORNAS Olivier

Présentation de la marque ALTALIA

Déposée le 24 février 2011 par MORNAS Olivier et NICOLAS Erika auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Les déposants sont MORNAS Olivier domicilié(e) 16 rue des mouettes - 44810 - HERIC - France et NICOLAS Erika domicilié(e) 0 L'Eclardais, Le Thélin - 35380 - PLELAN LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORNAS Olivier domicilié(e) 16 rue des mouettes - 44810 - HERIC - France.

La marque ALTALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTALIA est expirée depuis le 24 février 2021.


MORNAS Olivier - 16 rue des mouettes - 44810 - HERIC - France

NICOLAS Erika - 0 L'Eclardais, Le Thélin - 35380 - PLELAN LE GRAND - France


MORNAS Olivier - 16 rue des mouettes - 44810 - HERIC - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565423 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Comptabilité.

Affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction.