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Marques déposées par MORMAIN Sébastien
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MODULECOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULECOM
MORMAIN Sébastien

Numéro de dépôt :
3771557
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2020
MODULECOM de MORMAIN Sébastien

Présentation de la marque MODULECOM

Déposée le 5 octobre 2010 par MORMAIN Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est MORMAIN Sébastien domicilié(e) 9 Molière - 93420 - VILLEPINTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORMAIN Sébastien domicilié(e) 9 Molière - 93420 - VILLEPINTE - France.

La marque MODULECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771557.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULECOM est expirée depuis le 5 octobre 2020.

MORMAIN Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : WINSLEY DESIGN , W


MORMAIN Sébastien - 9 Molière - 93420 - VILLEPINTE - France


MORMAIN Sébastien - 9 Molière - 93420 - VILLEPINTE - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Produits de l'imprimerie ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.