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Marques déposées par monsieur MORLOT Jean
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STABIROLL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABIROLL
Monsieur MORLOT Jean, et Madame ARNOUX Chantal

Numéro de dépôt :
1460732
Date de dépôt :
29/04/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/1997

Présentation de la marque STABIROLL

Déposée le 29 avril 1987 par monsieur MORLOT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STABIROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MORLOT Jean domicilié(e) Les Meuniers, 71970 DOMPIERRE-LES-ORMES. - France.

La marque STABIROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABIROLL est expirée depuis le 29 avril 1997.

MORLOT Jean a également déposé les autres marques suivantes : CECA'STEEL


Monsieur MORLOT Jean, et Madame ARNOUX Chantal - Les Meuniers, 71970 DOMPIERRE-LES-ORMES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Support roulant pour le transport individuel et le calage de bouteilles de gas et analogues, chariots, remorques, diables, matériel porteur, de manutention et leurs pièces détachées. Articles de serrurerie et de quincaillerie métallique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.