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Marques déposées par MORLOT ANNE
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COMME A LA MAISON TOUS LES MOMENTS DU THE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMME A LA MAISON TOUS LES MOMENTS DU THE
MORLOT ANNE
COMME A LA MAISON

Numéro de dépôt :
3359174
Date de dépôt :
09/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2015
COMME A LA MAISON TOUS LES MOMENTS DU THE de MORLOT ANNE

Présentation de la marque COMME A LA MAISON TOUS LES MOMENTS DU THE

Déposée le 9 mai 2005 par MORLOT ANNE et COMME A LA MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMME A LA MAISON TOUS LES MOMENTS DU THE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Les déposants sont MORLOT ANNE - France et COMME A LA MAISON domicilié(e) 37 RUE DU BOURG BELÉ,72000 LE MANS - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORLOT ANNE domicilié(e) 37 RUE DU BOURG BELÉ,72000 LE MANS - 72000 - France.

La marque COMME A LA MAISON TOUS LES MOMENTS DU THE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMME A LA MAISON TOUS LES MOMENTS DU THE est expirée depuis le 9 mai 2015.


MORLOT ANNE - France

COMME A LA MAISON - 37 RUE DU BOURG BELÉ,72000 LE MANS - 72000 - France - SIREN 4


MORLOT ANNE - 37 RUE DU BOURG BELÉ,72000 LE MANS - 72000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

– thés vrac. – thés sachets. – tisanes vrac. – tisanes sachets. – théières, tasses, service à thé non en métaux précieux. – accessoires pour la consommation du thé et tisane ; boule à thé, infuseur.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.