Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CRESUSTEL
Numéro de dépôt :
1678429
Date de dépôt :
09/10/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/1999
Présentation de la marque CRESUSTEL
Déposée le 9 octobre 1989 par MORLIER frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRESUSTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CRESUSTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRESUSTEL est expirée depuis le 9 octobre 1999.
MORLIER frédéric a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54