Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-MUST
MORLET RENAULT Danielle

Numéro de dépôt :
3117107
Date de dépôt :
10/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2011

Présentation de la marque BIO-MUST

Déposée le 10 août 2001 par MORLET RENAULT Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-MUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est MORLET RENAULT Danielle, domicilié(e) 35 PLACE DES CARMES, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MORLET RENAULT - France.

La marque BIO-MUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-MUST est expirée depuis le 10 août 2011.

MORLET RENAULT Danielle a également déposé les autres marques suivantes : STOP-NICOTINE


MORLET RENAULT Danielle - 35 PLACE DES CARMES, 76000 ROUEN - France


Madame MORLET RENAULT - France


Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet partiel n°354110 - Publication au BOPI 2002-09-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Organisation et conduite de colloque, congrès, conférences.