Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PORCELAINE DE BAYEUX
Numéro de dépôt :
1698133
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2000
Présentation de la marque PORCELAINE DE BAYEUX
Déposée le 10 mai 1990 par MORLENT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORCELAINE DE BAYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PORCELAINE DE BAYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORCELAINE DE BAYEUX est expirée depuis le 10 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11