MORLEC Isabelle, Agissant pour le compte de la société "IS APPART" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3864367
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/10/2021
Présentation de la marque IS APPART
Déposée le 5 octobre 2011 par MORLEC Isabelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « IS APPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est MORLEC Isabelle, Agissant pour le compte de la société "IS APPART" en cours de formation domicilié(e) 12b Chemin de Rochasson - 38700 - CORENC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORLEC Isabelle domicilié(e) 1 rue Casimir Périer - 38000 - GRENOBLE - France.
La marque IS APPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864367.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IS APPART est expirée depuis le 5 octobre 2021.
MORLEC Isabelle, Agissant pour le compte de la société "IS APPART" en cours de formation - 12b Chemin de Rochasson - 38700 - CORENC - France
MORLEC Isabelle - 1 rue Casimir Périer - 38000 - GRENOBLE - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Inscription le 6 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563831 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; livres ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.
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