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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MORLAAS PLUS
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FOSSETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOSSETTE
S.A. MORLAAS PLUS

Numéro de dépôt :
1626110
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2000

Présentation de la marque FOSSETTE

Déposée le 12 février 1990 par la Société Anonyme (SA) MORLAAS PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOSSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORLAAS PLUS domicilié(e) Z.I. DU HELLU 30, rue Paul Langevin, 59260 LEZENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le P.D.G.: B. MORGUE - France.

La marque FOSSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOSSETTE est expirée depuis le 12 février 2000.

MORLAAS PLUS a également déposé les autres marques suivantes : REVE D'AMOUR , BELLISSIME


S.A. MORLAAS PLUS - Z.I. DU HELLU 30, rue Paul Langevin, 59260 LEZENNES - France


Le P.D.G.: B. MORGUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

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